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Les commissions provinciales

L’association est gérée par un Organe d’Administration (OA) sous la direction d’un Président.
Des commissions provinciales sont mises en place pour épauler le CA dans le travail technique.

01 / La Commission Provinciale des Rencontres (CPR)

Ses compétences: ici
  1. Organiser le championnat;
  2. Veiller à la bonne marche du championnat;
  3. Donner l’autorisation pour l’organisation des rencontres;
  4. Etablir le règlement complémentaire des compétitions;
  5. Organiser la coupe de la province Albert Daffe;
  6. Organiser le championnat de beach volley provincial;
  7. Faire connaître aux équipes intéressées de la province les propositions de composition des séries de divisions nationales avant la réunion préparatoire à la réunion de pré-calendrier, organisée au niveau national;
  8. Homologuer les salles de la province sur un plan technique et proposer au CA l’octroi des codes d’homologation.

Au niveau des rencontres, les compétitions jeunes peuvent être traitées de façon distincte des compétitions seniors.

NOMPrénomEmail
FOSSEPREFabricerencontres[at]volleynamur.be
CORNETJérômecornetcousot[at]gmail.com
HOURLAYMichelmitchhourlay[at]yahoo.fr

02 / La Commission Provinciale d’Arbitrage (CPA)

Ses compétences: ici
  1. Désigner les arbitres.
  2. Soumettre les différends concernant l’arbitrage.
  3. Prendre des sanctions contre les arbitres et les membres qui enfreignent les règlements d’arbitrage.
  4. Veiller à la formation et au perfectionnement des arbitres.
  5. Proposer à l’AG les indemnités des arbitres.
  6. Établir le classement des arbitres et assurer les nominations.
  7. Désigner les visionneurs.
NOMPrénomEmail
CORNETJérômearbitrage[at]volleynamur.be
cornetcousot[at]gmail.com
BegauxDianadiana_begaux[at]hotmail.com
DELBARTVincentvincedelbart26[at]gmail.com
FOSSEPREFabricerencontres[at]volleynamur.be
RosolenJérômerosolenjerome[at]gmail.com

03 / Les commissions judiciaires

Namur ayant fait le choix de ne pas mettre de comité juridique de 1ère instance en place, les affaires seront traitées devant la chambre FVWB du comité juridique de 1ère instance.

Traitement des actions: ici
  1. Globalement, le parquet fédéral se voit remettre toute action administrative, disciplinaire ou/et financière ou tout rapport d’arbitrage. Il est habilité à déférer toute action officielle si nécessaire.
  2. Le parquet fédéral décide ensuite:
    • soit d’engager une enquête préliminaire;
    • soit de classer une action ou un rapport d’arbitrage;
    • soit de proposer un arrangement à l’amiable;
    • soit en concertation avec le président du comité juridique compétent, de la date à laquelle ledit comité tiendra séance concernant l’action ou le rapport d’arbitrage.
Niveaux de compétence: ici
  1. Les niveaux de compétence sont les suivants:
    • Le comité juridique de 1ère instance composé de 6 chambres: FVWB, BWBC, Hainaut, Liège, Luxembourg, Namur;
    • le comité d’appel ou de 2e instance;
    • le comité de cassation.
  2. Namur ayant fait le choix de ne pas mettre de comité juridique de 1ère instance en place, les affaires seront traitées devant la chambre FVWB du comité juridique de 1ère instance, comme prévu dans le règlement juridique.

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